« L’achat sur plan » est aujourd’hui monnaie courante. Un vendeur, respectivement un entrepreneur général a déjà agité le tambour pour son projet avant que le premier coup de pioche n’ait été donné Avec plus de 10 000 nouveaux appartements en PPE par an, il s’agira dans la majorité des cas d’un achat sur plan.

On vous invite à la journée portes ouvertes, vous visitez un bel appartement témoin ou vous faites peut-être même une visite virtuelle de la future maison. La visualisation d’une future maison sur l’ordinateur ou sur un smartphone est aujourd’hui si réaliste que beaucoup de gens en sont aveuglés : Ils imaginent leur future maison comme dans un rêve et ne réfléchissent guère aux risques éventuels d’un projet de construction. S’y ajoute une certaine pression de temps. Si le prix et l’emplacement sont alléchants, les objets se vendent comme des petits pains.

L’achat sur plan – qu’est-ce qui s’applique ?

« L’achat sur plan » est la façon de dire que l’acheteur a signé une réservation ou même un contrat pour un appartement qui doit encore être construit. Ici se cachent quelques pièges : Beaucoup de gens ne savent même pas si leur partenaire de construction ou l’entrepreneur général est sérieux. Les acheteur naïfs ne connaissent souvent pas leurs droits et obligations qui découlent du contrat.

Un premier malentendu : déterminant pour la qualité promise ne sont pas les prospectus ni les visualisations ou le matériel promotionnel. En Suisse, l’achat d’un bien immobilier et donc aussi l’achat d’un appartement en PPE font l’objet d’un acte authentique. Ainsi, décisif dans chaque cas, c’est le contrat, une description de la construction ou d’autres documents qui font l’objet de l’acte authentique devant un notaire.

Faites preuve de prudence lors de vagues promesses !

« Cela renferme aussi dans une certaine mesure le risque que l’enregistrement de documents revêt un caractère quasi officiel pour les laïcs », prévient Othmar Helbling, membre du conseil d’administration de la Chambre des conseillers indépendants en maîtrise d’ouvrage KUB, de l’association de la branche SVIT. Dans la pratique, Helbling a rencontré à plusieurs reprises des cas où les documents sont incomplets, vagues ou même biaisés en faveur des entrepreneurs.

Que signifie « visé »?

Ici quelques exemples pratiques : Un entrepreneur promet une « unité en PPE d’excellente qualité de construction » ou que le label de la construction « visé est Minergie », ou que les « normes de construction habituelles » s’appliqueraient. De l’opinion d’experts en matière de construction, il s’agit de formulations trop élastiques  – ce qui est vraiment garanti reste flou et imprécis.

Une deuxième erreur fréquente est que beaucoup d’acheteurs se concentrent uniquement sur leur appartement en PPE (design d’intérieur, cuisine, salle de bains, revêtements muraux et de sol, appareils ménagers etc.). « La valeur d’un tel achat contribue à la valeur de l’appartement seulement environ avec 45 pour cent, » explique le conseiller des maîtres d’œuvre Othmar Helbling. Tout le reste de la superstructure a donc autant plus de poids, mais est négligé par de nombreux néophytes. Dans ce cas, quels seraient les principaux points ? La qualité des travaux de structure, de la construction ou de l’enveloppe du bâtiment, ainsi que le chauffage, la domotique, le jardin, les espaces extérieurs, l’environnement, les aires de jeux et le garage souterrain.

Kauf ab Plan: Neubau auf der grünen Wiese (Bild: fotolia)

Une nouvelle construction dans un pré : Les parties intéressées ont signé des réservations et acheté sur plan. (Image : fotolia)

Achat sur plan : Demandez conseil !

Puisque beaucoup est en jeu lors de l’achat sur plan – la plupart du temps, il s’agit de sommes à six ou même à sept chiffres  – il peut être fort utile d’impliquer un expert indépendant. En fonction de la position de départ spécifique, ce serait un expert en construction indépendant ou un avocat qui a examiné les documents contractuels sous toutes les coutures. Mais si le contrat est signé et les premières difficultés se pointent  – comme les retards dans la construction ou, dans le pire des cas, des gros défauts de construction – c’est est souvent trop tard.

Qui est l’entrepreneur général?

Par conséquent, lors de l’achat sur plan, la devise doit être : le choix de l’entrepreneur général particulier qui construit le nouveau bâtiment est essentiel. Avant de signer un contrat, vous devriez vous renseigner sur l’entrepreneur général comme mesure de précaution. Ces informations comprennent : les informations sur l’exécution, la vérification des références, l’inspection des superstructures déjà mises en œuvre, etc. (voir par exemple : http://www.betreibungsschalter.ch ou les offices des poursuites régionaux).

Votre banque est généralement bien informée quel entrepreneur général sur place a fait ses preuves. Il est également essentiel que tous les paiements à l’entrepreneur général soient garantis et effectués seulement dans la mesure où l’argent transféré est effectivement utilisé pour les travaux et que le progrès de la construction soit visible.

Conclusion : bien de mauvaises surprises lors de l’achat sur plan pourraient être évitées si l’on avait vérifié le contractant et tous les documents à l’avance sous toutes les coutures.

Kauf ab Plan: Alle Unterlagen sollten Sie gründlich prüfen!

Achat sur plan : Tous les plans et contrats doivent être vérifiés à fond ! (Image : fotolia)